Mentions Légales.

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Éditeur du site

02

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Koussih Mohamed, représentant légal de NaviCab (TAXI KOUSSIH).

Contact : [email protected]

03

Hébergement

04

Conception & Développement

05

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site navicab.fr, notamment les textes, photographies, images, logos, graphismes, éléments visuels, documents et contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite de TAXI KOUSSIH, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites conformément à la réglementation applicable.

06

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TAXI KOUSSIH s’efforce de maintenir les informations publiées sur le site à jour.

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07

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08

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Conformément à la réglementation applicable (articles L.611-1 et suivants et R.612-1 et suivants du Code de la consommation), TAXI KOUSSIH permet aux consommateurs d’avoir accès à un dispositif de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige éventuel :

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Droit applicable